SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29), Société Anonyme Association sportive STADE BRESTOIS 29, Association 1901
Numéro de dépôt :
3433380
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2026
Présentation de la marque stade brestois 29
Déposée le 6 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29 et l'association loi 1901 sportive STADE BRESTOIS 29
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « stade brestois 29 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-28 du 13 juillet 2006.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29 domicilié(e) 470B rue Alain Colas - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et l'association loi 1901 sportive STADE BRESTOIS 29 domicilié(e) rue du Bot - 29200 - BREST - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque stade brestois 29 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29), Société Anonyme - 470B rue Alain Colas - 29200 - BREST - France - SIREN 3
Association sportive STADE BRESTOIS 29, Association 1901 - rue du Bot - 29200 - BREST - France
IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Inscription le 10 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490504 - Publication au BOPI 2009-02-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2016 n°2619991 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-02
Errata sur les renouvellements - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2016 n°2619991 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-06-02
Inscription le 23 mars 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°696957 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sodas.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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